Mentions légales

Mentions légales

Éditeur
Le site ecoforma.fr est édité par la société Essentiel’s Formations SAS au capital de 5 500€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 751317926, dont le siège social est BP 93 36002 CHATEAUROUX cedex
La société essentiel’s formations est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d’identification est le FR01751317926
Courriel: ecoforma18@gmail.com

Hébergeur
Le site invite1chef.com est hébergé par la société OVH , dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél : 08 99 70 17 61 / Fax: + 33 (0) 3 20 20 09 58

Propriété intellectuelle
La structure générale du site ecoforma18.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Essentiel’s Formations ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Essentiel’s formations ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques ecoforma, ecoforma18, ecoforma36, ecoforma86 et secuforma sont des marques déposées dont la Sté Essentiel’s Formations à l’usage exclusif. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Loi informatique et liberté
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à par mail à essentiels.contact@gmail.com, par courrier Sas Essentiel’s Formations – BP 93 – 36002 CHATEAUROUX Cedex
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, ecoforma18.fr et Essentiel’s Formations s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Les commentaires sont fermés